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Conditions générales de vente
Les Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat sur le site Jess'Archery (propriété de la société Provence Archerie), et d'autre part la société Provence Archerie, Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. CATALOGUE DES PRODUITS ET SERVICES Provence Archerie propose la vente de produits et services à partir d'un catalogue accessible sur Internet. PRIX Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises, hors frais d’envoi. Ces prix sont communiqués en Euros et les commandes sont payables en Euros. Les produits demeurent la propriété de Provence Archerie jusqu'au complet paiement du prix global facturé. Les prix des produits sont fixés par Provence Archerie et peuvent être modifiés sans préavis à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date d’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité. MODE DE LIVRAISON Colissimo, ou Lettre Max, FRAIS D’ENVOI La participation aux frais d’envoi s’entend toutes taxes comprises et comprennent frais de port et emballage, quelque soit la destination. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison précisée lors de votre commande. Les délais indiqués correspondent à des délais moyens de livraison des produits et peuvent varier selon en cas de difficultés du transporteur, ou en cas de rupture de stock. RESERVE Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer Jess'Archery par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures. PAIEMENT Il peut se faire soit par chèque, soit par virement, ou soit en espèce lors de la remise de la commande, RETOUR ET RETRACTATION Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine, les frais de port étant à votre charge. GARANTIE SATISFACTION « COMMANDES » Seuls les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation dans un état permettant leur revente seront échangés ou remboursés. Les articles retournés incomplets ou abîmés ne pourront être pris en compte et retournés à vos frais. N.B : Le droit de rétractation ne s’appliquent pas sur les articles personnalisés à votre demande ( Ex : Wraps, Carquois, Flèches coupées et montées sur mesure, arcs sur mesure, ...). Une décote pourra être déduite du prix de reprise dans le cas où l’article aurait subi une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de l’article. Le remboursement interviendra au plus tard 14 jours à compter de la réception de l’article ou de la preuve d’expédition de l’article (si le justificatif de retour nous est communiqué avant la réception de l’article) selon le même mode de règlement que celui utilisé pour le paiement, sauf accord du client et sans frais supplémentaire. Nous vous conseillons d’effectuer vos retours sous forme de colis recommandé (Provence Archerie n'étant pas responsable des retours perdus), Conformément à nos conditions générales de vente, les frais directs de retour des biens demeureront à la charge du client. Les articles retournés incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l’état à votre charge. Nous n’acceptons de rembourser que les colis retournés au plus tard dans les 14 jours suivant leur date d’expédition, et à condition qu’ils ne soient pas détériorés (emballage compris). SERVICE CLIENTELE Pour toute information, notre Service Clientèle est disponible aux coordonnées suivantes : par mail : jessarchery@gmail.com disponible par lien sur le site par téléphone au 06.99.92.07.27 de 9h à 19h, 7/7 j par courrier à Provence Archerie 2 chemin des campanules 13012 Marseille PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments visuels ou graphiques du site, les textes, descriptions, illustrations et images reproduits sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Provence Archerie. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite. DROIT APPLICABLE Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l'application, l'interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.